Les nouvelles conditions d’accès à la retraite progressive
Publié le :
06/09/2023
06
septembre
sept.
09
2023
Les nouvelles conditions d’accès à la retraite progressive
Historique
-
La loi Hoguet et l'estimation immobilière: impacts et obligations pour les professionnels
Publié le : 06/09/2023 06 septembre sept. 09 2023NOTAIRES / ImmobilierLa loi Hoguet, du nom de son instigateur, le député André Hoguet, est une lég...Source : www.droits-pharmacie.fr
-
Le remboursement anticipé d’un prêt pour l’achat d’un bien indivis est une dépense de conservation
Publié le : 06/09/2023 06 septembre sept. 09 2023LECONTE BRUN MAUGENDRELe remboursement anticipé d’un prêt pour l’achat d’un bien indivis est une dé...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Les nouvelles conditions d’accès à la retraite progressive
Publié le : 06/09/2023 06 septembre sept. 09 2023LECONTE BRUN MAUGENDRELes nouvelles conditions d’accès à la retraite progressiveSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Nom de famille : quelles sont les règles de transmission ?
Publié le : 05/09/2023 05 septembre sept. 09 2023NOTAIRES / Mariage / Divorce / FiliationAu début des années 2000, la France a engagé une profonde réforme du nom de f...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
-
Obligation de déclaration annuelle des comptes étrangers : quels dirigeants sont concernés ?
Publié le : 04/09/2023 04 septembre sept. 09 2023LECONTE BRUN MAUGENDREObligation de déclaration annuelle des comptes étrangers : quels dirigeants s...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Autorisation d’absence des salariés réservistes
Publié le : 04/09/2023 04 septembre sept. 09 2023LECONTE BRUN MAUGENDREAutorisation d’absence des salariés réservistesSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Exonération de plus-value immobilière de résidence principale : prix de vente élevé et délai avant cession
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023NOTAIRES / ImmobilierMise en vente par Mme A. de l'ancien logement familial constitué d'un hôtel p...Source : www.legifiscal.fr
-
Publication d’informations relatives aux aides d’État à caractère fiscal
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREPublication d’informations relatives aux aides d’État à caractère fiscalSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Un abandon de créance pour préserver le chiffre d’affaires : une aide commerciale déductible ?
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREUn abandon de créance pour préserver le chiffre d’affaires : une aide commerc...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Bonus-malus de la contribution chômage
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREBonus-malus de la contribution chômageSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Calendrier de réception des avis de taxe foncière pour les propriétaires et usufruitiers
Publié le : 30/08/2023 30 août août 08 2023Veille NotalisSauf pour les cas d’exonération, les contribuables propriétaires ou usufruiti...Source : www.legifiscal.fr
-
Réforme des retraites : IJSS maternité versées avant 2012
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDRERéforme des retraites : IJSS maternité versées avant 2012Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Facturation électronique : report de l’entrée en vigueur
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREFacturation électronique : report de l’entrée en vigueurSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Proposition visant à faciliter les donations intergénérationnelles
Publié le : 28/08/2023 28 août août 08 2023NOTAIRES / Succession / DonationAfin de préserver la transmission du patrimoine entre générations, le texte d...Source : www.actu-juridique.fr
-
Pas de confusion de patrimoine sans flux financiers au profit du seul maître d’affaire
Publié le : 28/08/2023 28 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREPas de confusion de patrimoine sans flux financiers au profit du seul maître...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Cumul emploi-retraite intégral : droit à une seconde pension
Publié le : 28/08/2023 28 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDRECumul emploi-retraite intégral : droit à une seconde pensionSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Contestation d'un crédit immobilier : les clés pour défendre vos droits et obtenir réparation
Publié le : 24/08/2023 24 août août 08 2023NOTAIRES / ImmobilierVous êtes victime d’une erreur ou d’un litige dans le cadre de votre crédit i...Source : www.droits-pharmacie.fr
-
Congés de maternité, de paternité et d’adoption
Publié le : 24/08/2023 24 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDRECongés de maternité, de paternité et d’adoptionSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Bonus-malus sur la contribution chômage
Publié le : 24/08/2023 24 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDREBonus-malus sur la contribution chômageSource : notaire5.businesscomm.fr
-
CBCR : mise à jour de la liste des États permettant de bénéficier d’une dispense de la déclaration pays par pays
Publié le : 24/08/2023 24 août août 08 2023LECONTE BRUN MAUGENDRECBCR : mise à jour de la liste des États permettant de bénéficier d’une dispe...Source : notaire5.businesscomm.fr