Inscription au compte AT/MP avant le 11-12-2023
Publié le :
13/11/2023
13
novembre
nov.
11
2023
Inscription au compte AT/MP avant le 11-12-2023
Historique
-
Recours hiérarchiques après la vérification : l’administration instaure un délai précis
Publié le : 17/11/2023 17 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDRERecours hiérarchiques après la vérification : l’administration instaure un dé...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Zones urbaines en difficulté : les plafonds d’exonération de CFE pour 2024
Publié le : 16/11/2023 16 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREZones urbaines en difficulté : les plafonds d’exonération de CFE pour 2024Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Bonus-malus d’assurance chômage
Publié le : 16/11/2023 16 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREBonus-malus d’assurance chômageSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Assujetti unique TVA : précisions sur les règles de contrôle du régime
Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREAssujetti unique TVA : précisions sur les règles de contrôle du régimeSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Les stock-options attribuées à un époux marié sous la communauté légale sont des biens propres
Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDRELes stock-options attribuées à un époux marié sous la communauté légale sont...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Vérification de comptabilité unique en cas de pluralité d’activités
Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREVérification de comptabilité unique en cas de pluralité d’activitésSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Épargne retraite supplémentaire d’entreprise
Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREÉpargne retraite supplémentaire d’entrepriseSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Inscription au compte AT/MP avant le 11-12-2023
Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREInscription au compte AT/MP avant le 11-12-2023Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Cotisation AT/MP
Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDRECotisation AT/MPSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Informations des salariés sur la relation de travail
Publié le : 09/11/2023 09 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREInformations des salariés sur la relation de travailSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Diverses précisions concernant le registre national des entreprises (RNE)
Publié le : 09/11/2023 09 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREDiverses précisions concernant le registre national des entreprises (RNE)Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Bons d’achat et cadeaux en 2024
Publié le : 09/11/2023 09 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDREBons d’achat et cadeaux en 2024Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Site web, cookies et autres traceurs
Publié le : 05/11/2023 05 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDRESource : www.cnil.fr
-
mentions légales
Publié le : 05/11/2023 05 novembre nov. 11 2023LECONTE BRUN MAUGENDRESource : notaire5.businesscomm.fr
-
Rémunération indirecte du dirigeant : absence d’acte anormal de gestion
Publié le : 31/10/2023 31 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDRERémunération indirecte du dirigeant : absence d’acte anormal de gestionSource : notaire5.businesscomm.fr
-
La révocation d’un cogérant est injustifiée si le manquement reproché est le fait de tous les gérants
Publié le : 30/10/2023 30 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDRELa révocation d’un cogérant est injustifiée si le manquement reproché est le...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
PLF 2024 : un nouveau dispositif en faveur de l’innovation verrait le jour
Publié le : 30/10/2023 30 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDREPLF 2024 : un nouveau dispositif en faveur de l’innovation verrait le jourSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Publier une offre d'emploi en vue de remplacer le gérant avant sa révocation rend celle-ci abusive
Publié le : 25/10/2023 25 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDREPublier une offre d'emploi en vue de remplacer le gérant avant sa révocation...Source : notaire5.businesscomm.fr
-
Cumul-emploi retraite
Publié le : 25/10/2023 25 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDRECumul-emploi retraiteSource : notaire5.businesscomm.fr
-
Revalorisation du plafond de la sécurité sociale
Publié le : 25/10/2023 25 octobre oct. 10 2023LECONTE BRUN MAUGENDRERevalorisation du plafond de la sécurité socialeSource : notaire5.businesscomm.fr